Yves Dubuy


De: Yves DUBUY
vice-président chargé des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal judiciaire de Roanne
Objet:
vice-président au tribunal judiciaire de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"
nomination
04 Avril 202304/04/2023
De: Dubuy (Yves, Henri, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Dubuy (Yves, Henri, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2020, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Yves DUBUY
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Vice-présidents chargés de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Yves DUBUY
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Yves DUBUY
juge d'instruction au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Dubuy (Yves)
juge d'instruction (Le Puy-en-Velay)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Yves Dubuy
juge au tribunal de grande instance de Roanne chargé du service du tribunal d'instance de Roanne
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Yves Dubuy
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de 6 mois
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Roanne
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
tribunal_instance="Roanne"
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Yves Dubuy
commissaire principal de police
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Roanne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Roanne
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Roanne"
tribunal_instance="Roanne"
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Dubuy (Yves)
commissaire principal
Objet:
comme anciens auditeurs de la 149e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Clermont-Ferrand du 4 mars au
29 mars 2002
puis les 10 et 11 avril 2002
Groupe:
admission
19 Mai 200219/05/2002
De: Yves Dubuy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Dubuy (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1997
inscription
14 Février 199714/02/1997
De: Dubuy (Yves)
Objet:
dans le corps des commissaires de la police nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la police nationale"
nomination
19 Octobre 199019/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.